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Les termes de l’assurance

VALEUR D’USAGE

C’est la valeur du remplacement du bien à la date du sinistre, vétusté déduite.


VÉTUSTÉ

Dépréciation du bien appréciée en fonction de l’âge et de l’état du bien sinistré. Elle peut être fixée par un expert ou appliquée selon les termes du contrat.

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